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TransportTransport routier des personnes

Note circulaire n° 001/CAB/MIN/TVC/2020 du 27 février 2020 rappelant, modifiant, complétant et renforçant les mesures urgentes d’assainissements et de prévention d’accidents dans le secteur des transports routier, ferroviaire, fluvial, lacustre et aérien en République démocratique du Congo

Décision administrative, Ministère, En vigueur

Date du texte
Date de publication
Dernière mise à jour

| Cette instruction rappelle à ces destinataires l’application scrupuleuse des dispositions sécuritaires ci-après rappelées dans les différents secteurs de transport conformément aux prescrits...

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