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Arrêté ministériel n° 001/CABMIN/S&L/ KMK/MAI/2023 du 03 mai 2023 modifiant et complétant l’Arrêté ministériel n° 0111/CAB/MIN/ JSCA/2012 portant réorganisation des services administratifs en charge de gestion des stades et complexes omnisports nationaux

Législation, Journal Officiel RDC, En vigueur

Date du texte: 03 May 2023
Date de publication: 05 Aug 2023 16:55:31
Dernière mise à jour: 16 Aug 2023 20:31:07

| *Source : J.O RDC, numéro 13 du 15 juin 2023* Le Ministre des Sports et Loisirs ; Vu la Constitution, telle que modifiée par la Loi n0 11/002 du 20 janvier 2011 portant révision de certains...

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